 |
Voici révélées les Lois écrites par le Confrère Yeshal.
Elles ont été validées, et sont donc dorénavant les seules en vigueur au sein de la Confrérie.
Si quelqu'un venait à trouver quelque chose à redire à ce texte, qu'il ne la fasse pas içi, mais qu'il s'exprime au Caravansérail du Poinçon.
Confrères, je vous enjoins à lire ce texte et à l'étudier. Faites le votre...
Section 1 : GENERALITES
Article 1 : L’application de la justice
A) Infraction :
Toute personne ne respectant pas les articles suivant se trouve en état ou leur jugement se doit d'être prononcé.
B) Justice:
Seul un juge peut prendre une décision de justice, après avoir donné au membre de la confrérie inculpé l'occasion de se défendre dans un débat contradictoire lui permettant de faire valoir ces droit et les circonstance dans lesquelles l'acte incriminé s'est déroulé.
Il est du devoir du juge de prendre en compte toutes les circonstances soulevées par l'inculpé avant de rendre son jugement.
Après ce débat contradictoire, le juge rend une décision de justice qui s'impose à tous, seul la grande Chambellan peut rejuger l'affaire en droit et uniquement si elle y consent. Il ne lui sera donc pas possible de revenir sur la qualification des faits rendu par le juge. La grande Chambellan est seule à disposer d'un droit de grâce sur une décision de justice rendue, chose qui rend cette dernière dénuée de force obligatrice; toutefois le jugement ne disparaît pas, cela le prive uniquement de la sanction qui aurait du être appliquée.
Le contrôle effectué par la grande Chambellan s'apparente à un recours hiérarchique, aussi elle seule peut décider si oui ou non il convient de rejuger le cas.
Les juges sont seuls libres de rendre et de décider des sanctions à exécutées par la Garde Pourpre, par les Prévôts et les autres postes dont la fonction est de faire respecter l'ordre et les loi à Arameth.
Les sanctions possibles sont limitativement énumérées par la loi mais peuvent faire l'objet de révision et ce uniquement par le vote à la majorité absolue du conseil des six et avec l'aval du Grand Chambellan du Poinçon.
Article 2 : Procédure
Tout membre de la Confrérie des Six témoin d'un acte interdit par les lois doit dans les plus bref délais faire parvenir l'information au juge qui prendra les mesure juridique nécessaire Seul les membres de la Garde Pourpre, les Prévôts et les Baillis peuvent appliquer une décision de justice.
Toutefois si le cas se trouve être "urgent" et met en danger de façon certaine avec un risque d'aliénation irréversible, alors la justice peut décider de donner mandat au confrère présent de faire cesser l'acte illégal en lui en donnant de manière juridique le pouvoir.
Un tel mandat ne pourra qu'être temporaire et uniquement limité à l'acte découvert.
Un juge ne peut en aucun cas faire appliquer la justice lui même, là n'est pas son rôle excepté les cas d'urgence pour lesquels il est alors seul capable de faire cesser une situation qui présente des risques graves et réels dont la constations aura été faite au préalable.
Un cas d'urgence ne sera reconnu comme tel qu'après mention de celui-ci à l'ordre de la justice. Aucune mesure de coercition quelle qu’elle soit n'est admise sur un membre de la confrérie des six.
Article 3 : Les sanctions
Les sanctions pouvant être décrétées par la justice sont au divisé en 4 catégories, et peuvent être cumulatives :
- Les mineurs : payements d'une amende allant de 1 à 30 sardoine ; excuse public.
- Les mixtes : payement d'une amende allant de 30 à 80 sardoines ; interdiction du territoire de la Confrérie des Six si la personne condamnées est un étranger.
- Les majeurs : payement d'une amende ne pouvant être inférieur à 80 sardoine ; emprisonnement ou bannissement (temporaire ou définitive).
- Les radicales : mise à mort, tête mise à prix, désignation comme ennemi suprême de la Faction.
Article 4 : Nature des infractions
A) Le manquement à l'obligation inhérente à chaque confrère de respect de la confrérie.
Est considéré comme tel l'acte par lequel un membre de la Confrérie des Six fait, ostensiblement ou non, preuve d’un manquement réel à l’obligation de citoyenneté qui est la sienne.
La véracité de ce manquement devra faire l’objet d’une enquête du Poinçon.
Définition du manquement (liste non exhaustive) :
- Traîtrise envers la Confrérie par tout acte la mettant en danger devant les autres peuples de Syfaria.
- Traîtrise envers la Confrérie par acte d'espionnage ou de renseignement dont la finalité est de nuire à la cohérence et le bien être de la Faction.
Ce type d’infraction, si il est constaté par une décision de justice, donne droit à une sanction (toute catégorie confondue dans la limite du non cumul) ; article 3.
B) L’agression
Sur un confrère par un autre confrère:
Est considéré comme agression d'un confrère sur un autre tout acte prémédité interdit par la justice et par lequel un factionnaire des Six tente de nuire à l’intégrité physique, morale ou mentale d’un autre.
Sanction : majeure et/ou radicale.
Sur un confrère par un étranger :
Est considéré comme agression tout acte intentionnel d'un étranger ayant pour but d'ôter d’attenter à l’intégrité physique, morale ou mentale d’un factionnaire des Six.
Sanction : mixte et/ou majeure.
L'Horloge du Luth doit intervenir afin de régler diplomatiquement le problème à l’échelle de Syfaria ; cependant cela n'empêchera en aucune façon la justice de la Confrérie des Six de statuer.
Sur un étranger par un membre de la confrérie :
Est considéré comme agression tout acte concerté provenant d'un confrère et ayant pour finalité de nuire réellement à l’intégrité physique ou mentale d’un étranger.
- Dans le cas d'une agression sur un étranger ne bénéficiant ni du statu exceptionnel de diplomate ni d’une dérogation, les sanctions applicables sont mixtes et/ou mineures.
Toutefois, le jugement du confrère incriminé doit se dérouler sur le sol Aramethéen et en présence d’un juge de l’Horloge du Poinçon.
- Dans le cas d'une agression sur un étranger bénéficiant d'une dérogation pour le territoire de la Faction, les sanctions applicables sont majeures et/ou radicales.
- Dans le cas d’agression sur un diplomate étranger, la Confrérie des Six accepte de laisser statuer les juridictions du royaume d'ou provenait le diplomate quand à la sanction à attribuer au confrère coupable, et ceci afin d'assurer une pleine entente avec les autres nations.
B2) Le meurtre
Est considéré comme meurtre tout acte ayant pour finalité d'hoter la vie d'une personne.
-Sur un confrère par un autre confrère:
La sanction de cette infraction est faite par les sanctions de Majeur et radical.
-Sur un membre d'un confrère par un étranger :
La sanction de ce meurtre est sanctionné par les catégorie Majeur et Mixte.
-Sur un étranger par un membre de la confrérie :
Dans le cas de meurtre sur diplomate étranger, la confrérie accepte de laisser statuer les juridictions du royaume d'ou provenait le diplmate quand à la santion à attribuer au confrère coupable. Ceci afin d'assurer une pleine entente avec les autres nations.
(ne peut être considéré comme coupable qu'après jugement).
Dans le cas d'un meurtre sur un étranger bénéficiant d'une dérogation pour notre territoire et sauf infraction relative au A), les sanction applicable sont les majeurs et les radicales.
Dans le cas d'un meurtre sur une personne étrangère, les santions applicables sont : les mixtes et les mineurs. (sauf cas prévus aux précédents alinéa)
C) Le vol
Est considéré comme vol l’acte causant la subtilisation d'un bien d'autrui sans son accord ni sa connaissance.
- Le vol sur un confrère par un étranger quel que soit son statut est condamné par les sanctions Majeures.
- Le vol sur diplomate étranger ou invité de la Confrérie des Six est condamné par les sanctions mixtes et majeures avec excuse du voleur à la personne lésée.
- Le vol sur étranger ne bénéficiant d’aucun passe droit exceptionnel est condamné par les sanctions mineures et mixtes.
- Le vol sur confrère est condamné par les sanctions mixtes.
Article 5 : Application des sanctions
Seul un juge peut statuer par décision de justice si il y a eu infraction ou non, et par voies de conséquences seul un juge peut décider des sanctions applicables au coupable dans la limite de la loi (article 3).
Seul les troupes de la Garde Pourpre, Prévôts et Baillis peuvent appliquer une décision de justice, exception faite des cas particuliers de mandats.
Si un juge décide que les circonstances en l'espèce ne s’inscrivent dans aucune catégorie d’infraction, il peut décider d’une sanction exceptionnelle et de circonstance avec l’accord du Chambellan de l’Ordre.
Article 6 : Légitime défense
Est considéré comme tel le fait pour un confrère de se mettre hors de danger d'une infraction suscitée dans la mesure de ces moyens et de ces capacités.
La légitime défense ne permet aucune sanction si elle est proportionnée. En cas de disproportion de la légitime défense les sanctions ne sauraient dépasser les mineurs.
Section 2 : LA PROCEDURE
Article 1 : Décision de Justice
Conformément à l'Article 1 de la Section 1, seul un juge peut rendre une décision de justice contraignante envers une personne et ce, dans la limite de la Section 3 et des pouvoirs d'ordre public conférés par les loi et règlements de l’Horloge Poinçon.
Sans préjudice de l'alinéa 1 du présent article, lorsqu'un dommage lourd a été subit par la partie plaignante, le juge peut dans sa décision de justice préciser que le coupable doit versé une somme d'argent au plaignant; cette somme d'argent sera considéré comme constitutif de dommages et intérêts et sont fixé sans limite par le juge si il veut.
Ces dommages et intérêts doivent être proportionnelles au préjudice.
Article 2 : Débat contradictoire
Toute personne étant mise en cause par un plaignant devant la justice à droit à un débat contradictoire et à l'analyse des circonstances qui ont conduit à sa mise en examen.
Est considéré comme mise en examen une personne soupçonnée d’avoir à rendre des comptes devant la justice à un plaignant individuel, à un groupe de plaignant ou à une communauté plaignante, ou pluralité de parti plaignant.
Un mis en examen à droit de comprendre le débat et d’y participer. Un étranger a donc droit à un traducteur et interprète qui lui assure une plein compréhension des débat et une participation par son intermédiaire.
Au même titre, une personne désirant se faire assister dans ces droits par une autre plus compétente peut y faire appel, sans nécessiter forcément un titre particulier. Toutefois, cette décision de représentation extérieure doit apparaître préalablement et clairement au juge chargé d’instruire le procès.
Un plaignant peut lui aussi bénéficier des modalité du présent article.
Article 3 : Délégation au pouvoir d’instruction
Il convient au juge de délégué son pouvoir d'enquête lorsqu'il le pense nécessaire à un membre du Poinçon, alors chargé d'instruire (rechercher les faits, les circonstances..) à charge et à décharge de l'accusé.
Un délégataire du pouvoir d'instruction du juge ne peut instruire uniquement à charge ou a décharge, et si tel s'avérait être le cas le jugement en cours serait annulé et un second jugement portant sur les mêmes faits ou sur les mêmes partis ne pourra avoir lieu.
Seul un juge peut décidé de la qualité de la personne mise en examen dans le respect des définitions prévues par les lois et règlements
Si une personnalité haut placé, détenant donc un certain pouvoir, politique, exécutif, ou judiciaire, est mise en examen, alors son jugement doit se dérouler selon les mêmes modalité que celle prévus à l'Article 3 de la Section 5, applicable lorsqu'une communauté ou groupe est plaignant.
Section 3 : LES PEINES
Article 1 : Restrictions
a) Dérogation pour la ville.
Toute entrée dans Arameth doit faire l'objet d'une demande de dérogation par une personne de nationalité étrangère.
b) Port d'Arme.
Est strictement interdit à tout étranger de porter une arme en ville sans autorisation exceptionnelle du Conseil des Six.
c) Déplacement
Est strictement interdit aux étrangers de pénétrer dans les tours et les bâtiments officiels ainsi que d’accéder aux remparts
d) Utilisation de la Magie
Est strictement interdit à tout étranger l’usage de sortillège pouvant nuire directement ou non à l’intégrité physique, morale et mentale d’un confrère, ou pouvant causer des dommages à la Cité des Perles Sombres. Seuls les sorts personnels sont autorisés, et ne doivent pas être utilisé dans le but de se substituer à des démarches juridiques.
Article 2 : Peines encourues pour l’Articles 1
L'Article 1 sur les restrictions étant de l'ordre du pouvoir réglementaire, fixé par le Chambellan de l'ordre avec accord de la Grande Chambellan du Poinçon, l’Horloge du Poinçon peut directement de par la simple constation de la violation appliquer les sanctions prévues suivantes :
- Pour les sous articles de a) à b) : ordonner sans possibilité de refus la cessation directe de la violation de l'Article 1, et sanctionner par ordonnance d'amende allant d’un 1 sardoine et limitée d’un maximum de 50 sardoines, ou monnaie équivalente
- Pour les sous articles de c) à d) : ordonner sans possibilité de refus la cessation directe de la violation de l’Article 1 et, si un 2nd ordre de cesser la violation est nécessaire, alors le Poinçon est habilité à user de tous moyens qu'il juge nécessaires pour faire cesser ladite violation.
Le danger imminent et le risque d'irreversibilité que représente une telle violation suffit à justifier cette mesure exceptionnelle.
Article 3 : Précision sur les infractions
A) Le constat
Tout témoin d’une violation des lois se doit d’avertir les autorités compétentes pour faire cesser cette violation.
Les Sous article c) et d) de l'Article 1 étant considérés d'ordre public, la simple constatation de la violation doit immédiatement être faite au Poinçon qui à alors la charge de la faire cesser, en respectant les articles sus nommés.
Toutefois le Poinçons doit laisser un délai dit « raisonnable » à l'étranger pour obtempérer entre le 1er ordre et le 2nd.
B) Le délai de réparation
Le juge peut avoir à statuer et donc à sanction du délais dit « raisonnable » laissé par le Poinçon à l'étranger, en fonctions des circonstances de l'espèce.
Si le juge décide que le Poinçons a outrepassé les règles nécessaires au droit public, alors le membre du Poinçon ayant constitué l'abus peut se voir averti une unique fois avant d’encourir une destitution.
La décision du juge étant de l'ordre de la légalité, elle peut s'imposer à un cas d'ordre public si la décision de justice est rendue dans un délai rapide d'une journée
Confronté au silence du juge, le Poinçon pourra alors user de tout moyen nécessaire pour faire cesser la violation. Cela n'est pas applicable pour les cas des sous articles c) et d) de l'Article 1, l'urgence étant de part sa nature un possible risque encouru par les confrères constitués.
Article 5 : Le Travail Forcé
Le travail forcé s'effectue dans la ville où le condamné a été arrêté. Si la ville n'a pas l'utilité du condamné, il peut alors être envoyé sous bonne escorte vers la ville voisine d'autorité relevant de la Confrérie des Six ayant elle l'opportunité de faire appliquer la sentence.
Un décret du Conseil des Six peut demander à une ville un nombre de travailleurs forcés pour un projet d'envergure.
Article 6 : Les amendes
A) Prélèvement
Ainsi l'orientation des deniers saisis par voie d'amende sera définie par le Conseil des Six.
Les amendes sont perçut uniquement par le Poinçon ou par un collecteur de taxe sous les ordres du Poinçons, et se doivent d'être usées pour l'utilité de la Confrérie des Six et se doivent d'être dirigés au Terreau pour être usées dans l'utilité de la Confrérie des Six.
B) Attribution
Sans porter préjudice au A) du présent article, le Poinçon peut se réserver une part des sommes saisies uniquement dans le but de pourvoir ses troupes en cas de besoins de matériels réels et déclarés permettant de faire appliquer les lois et règlements.
Le montant de la réserve que peut se procurer le Poinçon sera décidé au Conseil des Six uniquement.
Le terreau à droit de regard sur les présent compte du Poinçon
L'attribution de ces deniers devenus publics doit faire l'objet d'une publication avec énoncé des comptes à l'appui afin de lutter contre la corruption.
Cependant la publication peut, sans faire grief aux lois et règlements, ne comporter que le montant des sommes destinées aux Horloges bénéficiaires sans autres indications d'attribution.
Dans un souci de financement d'affaire qui nécessite une certaine discrétion, cas doit figurer sur l'acte de parution la mention des sommes dont l'orientation doit rester secrète :
"En vertus de l'article 6 de la section 2 des lois et règlements et est constitué de façon exceptionnel dans l'intérêt de la Faction."
L'Horloge secrètement bénéficiaire doit tenir des comptes relatifs à l'utilisation de tels deniers.
Si un membre de la confrérie des six s’aperçoit d’un problème dans l'un de ces comptes d'attribution dit "secret", il lui incombe de rendre ce dernier public et de demander au juge l'application des sanctions majeures ou radicales à l'encontre du Chambellan de l'Horloge dont le manque de rigueur est contestée.
Le juge n'applique les sanctions que si il est avéré qu'un vice est effectivement présent dans ces comptes, et c'est alors le juge et uniquement lui qui décidera si l'application d'une sanction doit être validée ou non.
C) Majoration d’amende impayée
Lors d'une condamnation, le Juge doit donner une date limite d'exécution. Si cette date vient à échoir alors que l'amende n'est point perçue, le Juge doit prononcer un second verdict qui sera rajouté à l’initial.
Le Cachot peut-être alors être retenu contre l'accusé, ou les travaux forcés en attente des geôles dans les mines de sel.
Si toutefois la durée de séjour dans les cachots ou travail forcé excède les 10 jours, le prisonnier doit s’acquitter d’un séjour de 5 jours de travaux forcés supplémentaires suivi d’un jour de Travaux Forcés pour chaque Semaine de cachots.
Article 7 : Vice de procédure
Tout acte précité et sans respect de la procédure, dont but est d'attribuer les deniers saisie en vertu de l'Article 6, se verra puni par le juge.
Dans un tel cas, le simple constat force le juge à juger coupable de non transparence la personne ayant violé la procédure d'attribution des deniers.
Les sanctions applicables alors sont majeures et/ou radicales dans un souci de lutte contre la corruption.
Section 4 : COMMERCE
Article 1 : Le comité de commerce
La seule autorité en matière de commerce est l'Horloge du Vitrail, seule apte à prononcer des sanctions financière selon les cas qu'elle jugera opportun et ce après en avoir référé au Poinçon et au Terreau.
Il lui convient donc d'établir les lois relatives au commerce par une commission dont les membres sont nommés par le Grand Chambellan du Vitrail, président de ladite commission.
La réunion de ce comité sera à la discrétion du Chambellan sur sa nécessité.
Le comité ne peut comporter moins de 6 personnes, dont l’appartenance à l’Horloge du Vitrail n’est pas exigée. Cependant, une telle nomination reste à la discrétion du Grand Chambellan du Vitrail.
Toute réunion du comité doit faire l’objet d’un compte-rendu exhaustif et complet porté à l’attention du Conseil des Six.
Il convient en cas de modification des lois relatives au commerce de suivre la même procédure que celle utilisé pour leur établissement. Les sanctions relatives à la violation des lois de commerce se devront d'être légale et donc de respecter les lois et règlements en vigueurs. En cas de dissensions d'idée et de mesures approprié dans les travaux du comité, le Grand Chambellan à force de décision.
Article 2 : Les lois rendues par le Comité.
Après réunion, le comité rend ses travaux sous la forme d’une proposition de lois, qui doit ensuite être transmise au Conseil des Six qui ratifiera ou non ladite proposition.
Ce n'est qu'une fois ratification faite que la proposition de lois entre en vigueur, et elle est pleinement applicable après publication et notification aux juges du Poinçon par télépathie. Si la publication ou la notification n'est pas respectée, les lois relatives au commerce, même ratifiées ne pourront être appliquées que lorsque la procédure aura été respectée.
Le Conseil des Six doit obligatoirement se prononcer sur les sanctions que la proposition de lois prévoit, et, en cas de désaccords sur ces sanctions, un vote à la majorité est exécuté.
Toutefois, lors de l'élaboration de la proposition de loi, le comité doit prêter serment devant le Grand Chambellan du Poinçon de faire tout son possible pour ne pas créer de sanction disproportionné.
Article 3 :
Une fois la ratification faite par le Conseil des Six et après sa publication , les lois relatives au commerce sont pleinement applicables et les juge du poinçon sont tenus, si il sont saisi d'un litige relatif au commerce, de se prononcer sur ce dernier dans le respects des loi de commerce alors en vigueur.
La proposition de loi de commerce ne peut revenir sur les principes énoncé à la Section 5 et a l'Article 3 de la Section 1.
Article 4 :
La procédure de l'Article 3 de la Section 3 est transposable dans les mêmes constations de fait et de droit pour sanctionner un acte non incriminé directement par les lois et règlements en vigueurs.
Section 5 :Généralité sur l'utilisation de la magie :
Article 1 :Les fondements:
L’organe ayant seul autorité en matière de magie et l’horloge du Limonaire, toute fois si un acte de magie quelconque crée à autrui un dommage, le juge devient alors compétent pour statuer de l’affaire sans porté préjudice à l‘entière autorité du Limonaire.
Ainsi si le juge donne décision de justice en droit il est soumis à la reconnaissance des dire de l’expert délégué par le Limonaire et doit impérativement en tenir compte lorsqu‘il rend son jugement.
Ainsi et a cette effet un Chambellan du Limonaire à seul compétence en cas de contre expertise demandé par le juge si il y a désaccord entre la qualification juridique des faits donné par le juge et l’expertise rendu par le délégué du Limonaire.
Article 2 : modalité
Seul un membre du cadran de l’arcane peut assurer le rôle d’expert juridique pour les cas de magie.
L‘organe suprême de la magie et le Limonaire, il doit automatiquement être saisi pour expertise dans les cas ne relevant pas de la section 2 sus cité, ceci dans un soucis de clarifier les circonstances magique et de permettre une meilleurs compréhension des faits autant pour la victime que pour le juge et ainsi de permettre un meilleur débat contradictoire.
Si pour une raison quelconque aucun des confrères du Cadran de l’Arcane de l’Horloge du Limonaire ne pouvaient assumer le rôle d’expert prévu par la loi, un confrère du Cadran du Calligramme nommé par le Chambellan du Calligramme de l’Horloge du Limonaire pourra remplir ces fonctions dans un cas de litige.
Article 3 : les cas ou la responsabilité de la personne usant de magie sera retenu.
Au cas ou l'ensemble d'une collectivité serait touché et aurait subit un dommage par un utilisateur de magie, la communauté en question se doit de désigner un porte parole que le juge devra rencontré dans un entretiens privé avant de rendre une décision. Dans un tels cas seul un juge désigné par le conseil des six est apte à juger de l'affaire conformément aux textes et lois applicables et seul peu intervenir en qualité d’expert un Chambellan du Limonaire.
Le juge peut rendre n'importe quel verdict (sauf cas visé par la loi à la section 3) afin de réparé le dommage causé par l'utilisateur de magie.
Est considéré comme communauté le cas ou plusieurs individus d'un minimum de 6 (au moins 6 personnes dommageable) dont la communauté peut être établis soit par l'appartenance à un groupe ( horloge, pays, guilde..), ou par la connexité de leur moeurs et croyances ou appartenance de filiation (culte, famille, nomade..) et se revendique comme tel.
Sinon il y a pluralité de paries.
est considéré comme pluralité de parie le cas ou un fait dommageable commis par une même personne ou communauté cause dommage à plusieurs personnes (moins de 6 personnes ou plus de 6 personne mais dont la qualification de groupe ou communauté ne saurait être retenu.)
Un groupe ou communauté peut être engagé dans une pluralité de partie dans le respect des obligations posé par le présent article.
En cas de pluralité de partie, le juge devra au possible rendre une décision qui donne justice aux différentes parties demanderesses, si cela est impossible le juge est alors habilité est uniquement dans ce cas là à donné plusieurs sanctions au responsable de l'acte ayant causé dommage jusqu'à ce qu'il estime que justice a été rendu. cela s'explique par le fait que plusieurs groupes ou communauté peuvent constitué une pluralité de parties ( Et dans ce cas la sanction est surtout utile d'un point de vue diplomatique voir sociologique)
Le présent article se veut large afin de pouvoir s'appliquer à tous les cas possibles et inimaginables d'utilisation de la magie.
| |
